Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pureté de Silex
CLOS DE LA BRIDERIE, SCEA

Numéro de dépôt :
3981132
Date de dépôt :
08/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2023
Pureté de Silex de CLOS DE LA BRIDERIE

Présentation de la marque Pureté de Silex

Déposée par voie électronique le 8 février 2013 par CLOS DE LA BRIDERIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pureté de Silex » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est CLOS DE LA BRIDERIETODO domicilié(e) 70 RUE ROL TANGUY - 41150 - MONTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 386 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS DE LA BRIDERIE domicilié(e) 70 RUE ROL TANGUY - 41150 - MONTEAUX - France.

La marque Pureté de Silex a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pureté de Silex est expirée depuis le 8 février 2023.

CLOS DE LA BRIDERIE a également déposé les autres marques suivantes : Clos de Volagré , LES RESPECTUEUSES


CLOS DE LA BRIDERIE, SCEA - 70 RUE ROL TANGUY - 41150 - MONTEAUX - France - SIREN 435386487


CLOS DE LA BRIDERIE - 70 RUE ROL TANGUY - 41150 - MONTEAUX - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.